Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Château PLESSIS
SCEA DARONNE, SCEA

Numéro de dépôt :
4322238
Date de dépôt :
14/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Château PLESSIS de DARONNE

Présentation de la marque Château PLESSIS

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2016 par DARONNETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Château PLESSIS »

Le déposant est DARONNETODO domicilié(e) 5 Lacombe - 33580 - Saint Vivien de Monségur - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DARONNE, M. Serge Forcato domicilié(e) 5 Lacombe - 33580 - Saint Vivien de Monségur - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DARONNE a également déposé les autres marques suivantes : LARY Lacombe


SCEA DARONNE, SCEA - 5 Lacombe - 33580 - Saint Vivien de Monségur - France


SCEA DARONNE, M. Serge Forcato - 5 Lacombe - 33580 - Saint Vivien de Monségur - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Inscription le 3 novembre 2017 - Rejet total n°711034 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-11-03

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.